CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») définissent les règles d’accès et d’utilisation du site [nom du site ou URL complète], ci-après « le Site ».
Ce Site présente :
les créations et activités personnelles de François Dubos (sous le pseudonyme de Trame Pérégrine), auteur, illustrateur et scénariste,
ainsi que les actions culturelles et ludiques de l’association La Vile Taverne, basée à Granville.
Le Site peut contenir des liens vers des plateformes externes où certains contenus de François Dubos sont proposés à la vente (par exemple The Book Edition).
Les activités commerciales de l’auteur sont indépendantes de celles de l’association.
2. Éditeur du site
Éditeur principal :
François Dubos
Auteur, illustrateur et scénariste
Granville (France)
Formulaire de contact
Partenaire éditorial :
Association La Vile Taverne
Association loi 1901 – Granville
François Dubos assure la direction de la publication et la gestion technique du Site.
3. Accès au site
Le Site est librement accessible à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
Les frais de connexion et d’équipement sont à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre temporairement l’accès pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d’évolution du contenu.
4. Contenus
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, illustrations, univers de jeu, visuels, scénarios, articles, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
4.1. Contenus relevant de l’activité personnelle
Les œuvres, scénarios, illustrations et univers de jeu créés par François Dubos sont des créations originales.
Certains d’entre eux peuvent être diffusés à titre gratuit sur le Site ou vendus via des plateformes externes (notamment The Book Edition).
Ces ventes sont réalisées sous la responsabilité exclusive de l’auteur, en dehors de toute activité associative.
Toute reproduction, distribution ou utilisation de ces œuvres sans autorisation écrite est interdite.
4.2. Contenus relevant de l’association La Vile Taverne
Les activités, événements, créations collectives et supports de communication de La Vile Taverne sont publiés à des fins d’information et de valorisation associative.
L’association n’exerce aucune activité lucrative.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments visuels, textuels et graphiques du Site (structure, design, code, illustrations, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur.
Aucune réutilisation, reproduction ou adaptation ne peut être faite sans autorisation préalable écrite de leurs auteurs ou ayants droit.
6. Données personnelles
Les données éventuellement transmises via le formulaire de contact (nom, e-mail, message) ne sont utilisées que pour répondre aux demandes.
Elles ne sont jamais cédées à des tiers ni utilisées à des fins commerciales.
Conformément au RGPD, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, en utilisant le formulaire de contact.
7. Responsabilité
L’éditeur du Site s’efforce de fournir des informations fiables et à jour.
Il ne saurait toutefois être tenu responsable :
d’erreurs, d’omissions ou de dysfonctionnements,
d’éventuelles interruptions d’accès,
du contenu de sites externes vers lesquels renvoient des liens hypertextes.
8. Liens externes et plateformes partenaires
Le Site peut renvoyer vers des plateformes externes telles que The Book Edition pour la vente ou la diffusion d’œuvres de François Dubos.
Ces plateformes disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité, que l’utilisateur est invité à consulter.
L’association La Vile Taverne n’est en aucun cas impliquée dans ces transactions commerciales.
9. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur pour s’adapter aux évolutions légales ou techniques.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.
11. Contact
Pour toute question, merci d’utiliser le formulaire de contact disponible ici.